Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIST'AIR
J.S.A., Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1565159
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque ASSIST'AIR

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSIST'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.S.A domicilié(e) Rue des Chabottes, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ASSIST'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIST'AIR est expirée depuis le 7 décembre 1999.

J.S.A a également déposé les autres marques suivantes : LA TRUFFE , TRAVIATA PARIS , GOLF'ART , LA TRUFFE , MOSTY , HELP SHOPPING , LA TRUFFE


J.S.A., Société à Responsabilité Limitée - Rue des Chabottes, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Véhicules, leurs pièces détachées ou constitutives et notamment des suspensions